Liste des sous-traitants
Version 1.0. En vigueur le 1er septembre 2026.
Cette page liste les tiers auxquels Simple AI Ltd (BRN C25225984) fait appel pour traiter des données personnelles. Elle est référencée par notre avenant relatif au traitement des données et par nos deux politiques de confidentialité. Il ne s'agit pas d'un contrat distinct et elle ne requiert pas d'acceptation.
Les versions antérieures sont archivées et disponibles sur demande.
Sous-traitants de la plateforme
Ils traitent les données personnelles hébergées dans les espaces de travail clients sur la plateforme Scopewell.
| Prestataire | Finalité | Lieu de traitement | Conservation |
|---|---|---|---|
| cloud.mu | Hébergement de la plateforme, de ses bases de données et de ses sauvegardes | Maurice | Pendant la durée de l'abonnement, augmentée des délais de suppression prévus par l'avenant relatif au traitement des données |
| Anthropic PBC | Traitement par IA des contenus soumis aux fonctionnalités d'IA de la plateforme, via l'API Claude | États-Unis | Non conservés au-delà de la durée indiquée dans les conditions commerciales de traitement des données d'Anthropic. Non utilisés pour entraîner les modèles d'Anthropic |
| Amazon Web Services, S3 | Stockage des enregistrements audio des réunions et ateliers réalisés sur la plateforme | Europe. Hors de Maurice | Pendant la durée de l'abonnement, augmentée des délais de suppression prévus par l'avenant relatif au traitement des données |
| Grafana Labs, Grafana Cloud | Observabilité de la plateforme. Reçoit les traces, métriques et journaux OpenTelemetry, y compris les identifiants d'utilisateur et d'organisation, les chemins de requête, les temps de réponse et les diagnostics d'erreur | Hors de Maurice, dans la région Grafana Cloud configurée pour notre compte | Selon la durée de conservation configurée sur notre offre Grafana Cloud |
Aucun prestataire d'analytics n'est utilisé sur la plateforme.
Sous-traitants du site
Ils traitent les données personnelles collectées sur le site public scopewell.ai. Ils n'ont pas accès aux espaces de travail clients.
| Prestataire | Finalité | Lieu de traitement | Conservation |
|---|---|---|---|
| Hostinger | Hébergement du site public, y compris les journaux serveur et de sécurité | Union européenne | 12 mois |
| Google Analytics, Google LLC | Analytics du site, lorsque vous consentez aux cookies analytiques | États-Unis et autres localisations selon les conditions de Google | 14 mois |
Sous-traitants opérationnels
Ils traitent les données de compte, de facturation et de communication. Ils n'ont pas accès au contenu des espaces de travail clients.
| Prestataire | Finalité | Lieu de traitement | Conservation |
|---|---|---|---|
| Google Workspace, Google LLC | E-mails, notifications de la plateforme et correspondance de support | États-Unis et autres localisations selon les conditions de Google | Pendant la durée de la relation |
| Dodobird | Gestion de la relation client. Reçoit les données de demande et de prospect « accès anticipé » soumises via les formulaires du site | À confirmer | 24 mois lorsque la demande n'aboutit pas à un contrat, sinon pendant la durée de la relation |
| PayPal | Paiement des abonnements | Hors de Maurice, selon les conditions de PayPal | Selon les obligations comptables et fiscales |
Les contrats sont signés manuellement. Aucun prestataire de signature électronique n'est utilisé.
Transferts hors de Maurice
Données des espaces de travail clients. Elles sont stockées à Maurice chez cloud.mu. Elles quittent Maurice dans trois cas.
- Fonctionnalités d'IA. Le contenu soumis à une fonctionnalité d'IA de la plateforme est transmis à Anthropic PBC aux États-Unis pour traitement, et le résultat est renvoyé. Aucune copie n'est conservée au-delà de la durée indiquée dans les conditions d'Anthropic, et ces données ne sont pas utilisées pour entraîner les modèles d'Anthropic.
- Enregistrements audio. L'audio enregistré lors des réunions et ateliers sur la plateforme est stocké chez Amazon Web Services dans un bucket S3 situé hors de Maurice.
- Télémétrie d'observabilité. Les traces, métriques et journaux émis par la plateforme sont envoyés à Grafana Cloud hors de Maurice. Cette télémétrie contient des identifiants d'utilisateur et d'organisation, des chemins de requête, des temps de réponse et des diagnostics d'erreur. Elle n'a pas vocation à contenir du contenu des espaces de travail, et les charges utiles d'erreur sont filtrées avant transmission.
Un client qui ne souhaite pas que le contenu de son espace de travail quitte Maurice peut désactiver les fonctionnalités d'IA et l'enregistrement sur son espace de travail. La plateforme reste utilisable sans elles, avec des fonctionnalités réduites. La télémétrie d'observabilité ne peut pas être désactivée par espace de travail, car elle est nécessaire pour exploiter et sécuriser le service.
Données de compte, de facturation et de communication. Les e-mails et la correspondance de support sont gérés par Google Workspace, et le paiement des abonnements par PayPal, tous deux traitant hors de Maurice.
Données du site. Le site public est hébergé par Hostinger dans l'Union européenne : les données techniques collectées lors de votre visite sur scopewell.ai, dont votre adresse IP et les journaux serveur, y sont donc traitées. Lorsque vous consentez aux cookies analytiques, Google Analytics traite les données d'usage hors de Maurice.
Fondement. Chacun des transferts ci-dessus repose sur des garanties appropriées au titre de l'article 36(1)(a) du Data Protection Act 2017, attestées par nos conditions écrites de traitement des données conclues avec chaque prestataire, dont la preuve a été communiquée au Data Protection Commissioner. Les transferts de données des espaces de travail clients sont en outre nécessaires à l'exécution du contrat conclu dans l'intérêt de la personne concernée.
Comment les modifications sont apportées
- Nous publions la modification sur cette page et en informons les administrateurs de l'organisation par e-mail et dans la plateforme.
- La modification prend effet au plus tôt 30 jours après cette notification.
- Un client ou un partenaire peut s'y opposer pour des motifs raisonnables tenant à la protection des données pendant cette période, en écrivant à [email protected].
- Si nous ne pouvons pas résoudre une objection, l'abonnement concerné peut être résilié sans pénalité et nous remboursons les sommes prépayées correspondant à la période non utilisée.
- Une modification de cette liste ne crée pas une nouvelle version de nos conditions et ne requiert pas de nouvelle acceptation.
Les noms de prestataires ci-dessus sont des noms commerciaux. L'entité juridique de chaque prestataire est indiquée dans le contrat que nous avons conclu avec lui et est disponible sur demande.
